Règlement intérieur

Article 1 – Membres

L’association est constituée de :

  • Membres adhérents
  • Membres actifs
  • Membres d’honneur
  • Membres bienfaiteurs
  • Membres fondateurs
  • Membres honoraires

Les membres actifs, d’honneur et bienfaiteurs sont également des membres adhérents.

Un membre honoraire ou fondateur n’est membre adhérent que s’il porte également le titre de membre actif, d’honneur ou bienfaiteur.

Le Bureau peut définir les postes qui ouvrent droit au statut de membre actif, et en préciser les objectifs ainsi que les conditions à remplir pour y accéder.

Chaque changement de statut est décidé par le Conseil d’Administration, après avoir été mis à l’ordre du jour. Dans des cas exceptionnels, la décision pourra être votée par les membres du CA sans qu’il soit nécessaire de les réunir ; elle sera alors entérinée lors de la réunion suivante.

Le montant de la cotisation annuelle dont doivent s’acquitter les membres adhérents est fixé à la création de l’association par le Conseil d’Administration Provisoire, composé des trois membres fondateurs. Il sera par la suite redéfini par le Conseil d’Administration si besoin est, après une durée d’effet d’au moins un an.

L’association peut accueillir de nouveaux membres à tout moment.
Conformément à l’article 8 des statuts, pour adhérer, il faut :

  • Être une personne physique âgée de 18 ans ou plus
  • Adhérer aux statuts et au règlement intérieur de l’association
  • S’acquitter de la cotisation

Les personnes désirant rejoindre les Mystères de la Plume Rouge devront remplir un bulletin d’adhésion et l’adresser au secrétaire de l’association, ou remplir le formulaire d’adhésion disponible sur le site internet de l’association.

L’admission des membres doit être validée par le Conseil d’Administration, soit pendant une réunion du Conseil d’Administration, soit par un vote électronique, auquel cas les membres du Conseil d’Administration auront 3 jours pour exprimer leur choix – passé ce délai, leur vote sera considéré comme blanc.

Dans tous les cas, l’admission est validée si le nombre de votes favorables est supérieur au nombre de votes défavorables. En cas d’égalité, la voix du président tranche.

Si l’admission est validée, le futur nouveau membre en sera notifié par voie électronique ; il lui sera également indiqué le montant de la cotisation dont il doit s’acquitter auprès du trésorier de l’association, par chèque, virement ou espèces. Il sera considéré comme à jour de sa cotisation à partir de la date d’encaissement du montant de l’adhésion prévu par le règlement intérieur en vigueur à cette date, et jusqu’au même jour de l’année suivante inclus. En cas de début de validité un 29 février, le membre est considéré à jour de sa cotisation jusqu’au 1er mars de l’année suivante, inclus.

Le Conseil d’Administration Provisoire a décidé des montants suivants :

  • Cotisation minimale : 15 euros

    C’est la cotisation dont doivent s’acquitter les membres d’honneur (dont les membres du Bureau)

  • Cotisation restreinte : 20 euros

    C’est la cotisation dont doivent s’acquitter les membres actifs, en échange de leurs services

  • Cotisation standard : 25 euros

    C’est la cotisation dont doivent s’acquitter les membres adhérents qui ne sont ni actifs, ni d’honneur, ni bienfaiteurs, ni honoraires, ni fondateurs.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion, de maladie ou de décès d’un membre en cours d’année, ou en cas de dissolution de l’association. Seule exception : si le changement de statut d’un membre intervient moins de deux mois après le paiement de sa cotisation et que son nouveau statut lui donne droit à une cotisation moindre, il sera crédité de la différence.

Tout membre qui adhère à l’association accepte par principe sa composition, son fonctionnement et s’engage à respecter les décisions qui ont été prises par le passé. Les propositions d’amendements faites dans le cadre de ce respect restent bien entendu les bienvenues.

D’autre part, tout adhérent assume l’entière responsabilité morale, financière et juridique de ses actes. En aucun cas l’association ne pourra être tenue pour responsable des agissements illégaux de ses membres.

Il va de soi que chaque adhérent se doit de respecter les autres membres, ainsi que les locaux et le matériel mis à sa disposition.

Enfin, un membre ne peut parler au nom de l’association sans que son message ait reçu l’aval des responsables communication des Mystères de la Plume Rouge, ou, à défaut, du Bureau. Cette décision doit être unanime pour être validée.

Tout contrevenant s’expose à des sanctions.

Si un membre entrait en infraction avec les statuts ou le règlement intérieur des Mystères de la Plume Rouge, ou s’il venait à porter préjudice aux intérêts de l’association (par son action, son inaction ou ses propos), il serait passible de sanctions. Il en serait notifié au plus tôt, afin de pouvoir fournir des explications écrites adressées au président de l’association, et/ou de remédier à la situation.

Concernant l’application des dites-sanctions :

Une sanction mineure, telle que la perte du statut de membre pendant un mois ou l’interdiction de participer à un événement, est laissée à la libre appréciation du Bureau, qui doit être unanime pour la valider. Le Bureau rendra compte de sa décision lors de la réunion du Conseil d’Administration suivante, mais la décision prendra effet dès la validation du Bureau et sera notifiée à l’intéressé.

La perte du statut de membre actif est votée par le Conseil d’Administration au cours d’une de ses réunions. Elle sanctionne le membre qui ne respecte pas les charges qui lui ont octroyé ce titre ; dans ce cas, il doit s’acquitter de la différence entre la cotisation standard et la cotisation restreinte pour conserver son statut d’adhérent.

La radiation est proposée par le Bureau, et votée par le Conseil d’Administration au cours d’une de ses réunions. Elle peut être décidée pour faute grave. Une fois appliquée, elle entraîne la perte du statut de membre adhérent de l’association et tout ce qui en découle.

Article 2 – Engagements de l’association
Dans le cadre de la poursuite des objectifs définis dans ses statuts, l’association s’engage :

  • À tenir à jour un site web relatif à son activité et aux événements qu’elle organise
  • À organiser régulièrement des Soirées Enquêtes (en moyenne 6 par an dans la mesure du possible, en cherchant au maximum à proposer des scénarios différents)

    Parmi les Soirées Enquêtes proposées, on distinguera :

    * Les Soirées Enquêtes ouvertes (donc ouvertes aux adhérents comme aux non-adhérents)

    * Les Soirées Enquêtes privées (réservées aux adhérents)

  • À favoriser la pratique de ce divertissement, en mettant en place un certain nombre d’outils permettant d’écrire ou d’organiser des Soirées Enquêtes
  • À proposer chaque année 2 Soirées Enquêtes inédites minimum

Par ailleurs, l’association essaiera de promouvoir ce divertissement, en étant présente sur différents salons, à différentes conventions.

Privilèges des membres adhérents

Outre la possibilité de participer aux Soirées Enquêtes privées, et de voir son historique de jeu pris en compte dans le choix des Soirées Enquêtes proposées, chaque membre adhérent se voit accorder les privilèges suivants :

  • La participation financière à une Soirée Enquête ouverte est ramenée à 3 euros pour les membres adhérents ; elle est de 12 euros pour les non-adhérents

    L’association se réserve le droit de revoir de manière exceptionnelle le montant de la participation financière à une Soirée Enquête dans le cadre d’offres particulières (promotion, Soirée Enquête dans un lieu particulier, etc.)

  • Impression du dossier : en arrivant à la Soirée Enquête, son dossier imprimé lui sera remis par les organisateurs
  • Un accès aux outils développés par l’association pour écrire ou organiser leur propre Soirée Enquête
  • Information régulière sur les activités de l’association et les événements organisés (newsletter)
  • Le droit de participer à la vie de l’association, tout simplement !
Article 3 – Fonctionnement de l’association

Le fonctionnement administratif de l’association repose sur le schéma classique : Membres / Administrateurs / Dirigeants.

Autrement appelés en interne les Parcheminiers.

Leur pouvoir s’exerce essentiellement au cours des Assemblées Générales, qu’elles soient ordinaires ou extra-ordinaires, bien qu’ils constituent, de par leur qualité de membres, une force de proposition conséquente même en dehors de ces réunions. Leurs suggestions sont les bienvenues en toute circonstance, y compris pour mettre certains points à l’ordre du jour d’une réunion – auquel cas il leur suffit de le mentionner dans un courrier postal ou électronique adressé au président afin qu’il étudie la proposition.

Au cours des Assemblées Générales, ils peuvent délibérer sur les questions à l’ordre du jour, les décisions étant prises à main levée, à la majorité des voix des membres présents et représentés. Les abstentions sont prises en compte pour déterminer si la majorité est ou non atteinte, et en cas de partage égal, c’est le président qui tranchera.

Ils ont par ailleurs la charge d’élire parmi eux les membres du Conseil d’Administration, au scrutin secret. Chaque membre choisit parmi les candidats éligibles autant de membres que de postes à pourvoir. Si le bulletin comporte plus de noms que de postes, il sera considéré comme blanc.
Seront élus ceux qui auront eu la majorité des voix des présents et représentés, et qui auront accepté cette place. En cas d’égalité entraînant une indécision, on procède à un second tour entre les exæquos.

Les Parcheminiers se réunissent au moins une fois par an.

Autrement baptisés en interne les Relieurs, ils sont au minimum 3, et au maximum 7, en fonction des candidats éligibles.

Suite à la création de l’association, un conseil d’administration provisoire composé des trois fondateurs et membres du Bureau a été constitué ; la première Assemblée Générale permettra de définir le premier Conseil d’Administration.

Ils sont chargés de s’assurer du bon fonctionnement de l’association. Les votes lors des réunions du CA ont lieu à main levée, et les décisions sont adoptées à la majorité des voix des présents et représentés, en tenant compte des abstentions. Comme pour les assemblées générales, en cas de partage égal, c’est le président qui tranche.

Seule exception à cette règle : les décisions d’admission des membres, qui ne tiennent pas compte des abstentions.

Ils ont également la charge de choisir parmi eux le Bureau, au scrutin secret. Un vote a lieu pour chacun des trois postes ; il faut avoir plus de la moitié des voix des présents et représentés pour être élu au premier tour, la majorité suffit si un second tour est nécessaire. Le candidat doit bien entendu accepter le poste pour être élu.

Les Relieurs se réunissent au moins tous les trois mois.

Autrement baptisé en interne les Enlumineurs, ils sont au nombre de trois.

– Le Trésorier, l’Arcane du Coffre ;
– Le Secrétaire, le Gardien du Grimoire ;
– Le Président, le Maître des Mystères ;

Le cumul éventuel des postes ne donne pas droit à plus de voix lors des votes.

Il peut également y avoir un vice-président (le Dauphin du Pouvoir), nommé par le président parmi les membres du Conseil d’Administration, autre que le Secrétaire et le Trésorier.

Suite à la création de l’association, le Bureau Provisoire était constitué des trois membres fondateurs. La première réunion du Conseil d’Administration (non provisoire) permettra de définir le premier Bureau des Mystères de la Plume Rouge.

Les décisions du Bureau sont adoptées à la majorité des voix ; en cas de partage égal, le président tranche. Les absentions sont prises en compte.

Voici les postes qui donnent droit actuellement au statut de membre actif :

  • Responsable des développements informatiques (l’Avatar du Progrès)

    Il s’agit du coordinateur des développements d’outils qui sont réalisés dans le cadre de l’association.

  • Webmaster

    Il a en charge la maintenance et la mise à jour du site web de l’association, en accord avec le Bureau et/ou le responsable communication.

  • Responsable communication

    Il est chargé de faire le lien, avec les médias ou les différents partenaires (commerciaux, organisateurs, etc) et s’occupe éventuellement de la promotion des Mystères de la Plume Rouge.

Article 4 – Dispositions diverses

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 22 des statuts de l’association Les Mystères de la Plume Rouge.

Il peut être modifié par le Conseil d’Administration sur proposition du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée générale ; il suffit pour cela que le ou les membres qui souhaitent soumettre une proposition le fassent savoir par courrier (électronique ou postal) au président 15 jours au moins avant la prochaine réunion du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale, afin que la question soit étudiée et le cas échéant mise à l’ordre du jour. Le Conseil d’Administration validera alors le nouveau règlement intérieur lors de la réunion suivante.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par courrier électronique, et sera disponible sur le site internet de l’association, sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.